Aller au contenu principal

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 12 mai 2026

Les utilisateurs du site web Veeboost sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. ÉDITEUR DU SITE

La Plateforme et son infrastructure numérique associée sont éditées et exploitées par :

  • Raison sociale : Veeboost
  • Forme juridique : SASU au capital social de 1 €
  • Siège social : adresse
  • Immatriculation RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lyon sous le numéro 00000000000
  • Numéro de TVA intracommunautaire : 100000000

2. COORDONNÉES

3. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

4. HÉBERGEUR

La Plateforme, y compris l'Infrastructure Partagée Kubernetes globale et les environnements tenant_db du Plan de Données, est hébergée au sein de l'Union Européenne par :

  • Nom de l'entreprise : OVH Groupe SAS (OVHcloud)
  • Forme juridique : SAS au capital de 50 000 000 €
  • Immatriculation RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
  • Site web : www.ovhcloud.com
  • Numéro de téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de la Plateforme, y compris, mais sans s'y limiter, l'interface du Plan de Contrôle, les structures d'API, le code source sous-jacent, les textes, graphiques, logos et architectures logicielles, est la propriété intellectuelle exclusive de Veeboost, à l'exception des composants open-source tiers utilisés sous leurs licences respectives. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Veeboost et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français.

6. DONNÉES PERSONNELLES ET CONFIDENTIALITÉ

Pour obtenir des informations complètes sur la manière dont nous traitons, isolons et sécurisons les données personnelles des Consommateurs Finaux en agissant en tant que Sous-traitant, ainsi que sur la manière dont nous traitons vos données en tant que Responsable de Traitement, veuillez consulter notre :